Règles sur le contenu

Règlement sur le contenu : présentation

Veuillez nous signaler tout comportement inapproprié

Si vous voyez du contenu offensant, injurieux, manifestement faux ou autrement inapproprié (comme des publications, des images et des vidéos), veuillez cliquer sur le lien Signaler un contenu inapproprié inclus dans la publication ou le message privé. Les modérateurs seront ainsi avertis et pourront examiner le problème. Nous vous demandons de ne soumettre qu'un signalement par publication. La fonction de signalement est anonyme, et nous ne discuterons pas des mesures prises contre un membre avec un autre membre.

Faites preuve de respect

Les modérateurs d'eBay peuvent agir afin de modifier ou de retirer du contenu qu'ils jugent dénigrant, malveillant, hostile, menaçant, provocant, vulgaire, diffamatoire, harcelant, haineux, raciste, injurieux ou grossier, ou qui pourrait être considéré comme tel. Consultez notre Règlement sur les grossièretés pour en savoir plus.

Ne publiez pas de contenu obscène, vulgaire ou pornographique

Les médias, le texte, les photos et les liens vers ce type de contenu sont également interdits.

Évitez les fils de discussion et les publications dupliqués, répétitifs ou disruptifs

Les membres ne devraient publier qu'un fil de discussion par sujet sur le forum qui est le plus pertinent au problème ou à la question. Les publications ou sujets dupliqués ou disruptifs peuvent être combinés aux sujets existants ou retirés sans préavis.

Ne faites pas une utilisation abusive des mentions Utile

Évitez notamment de solliciter les autres membres pour obtenir des mentions Utile, de laisser trop de mentions Utile à un ou des membres en particulier, d'utiliser plusieurs comptes pour vous laisser ou laisser à d'autres plusieurs mentions Utile, et de marquer les publications d'un autre membre avec une mention Utile pour améliorer son classement.

Gardez l'information confidentielle

Le contenu des courriels et des messages privés ne concerne que leurs destinataires et ne doit pas être partagé publiquement sans consentement. Nous modifierons ou supprimerons l'information privée d'une personne partagée sans son consentement sur des forums, pour l'humilier, par exemple. Il peut s'agir, entre autres, de noms, adresses, numéros de suivi, messages privés, transcriptions de sessions de clavardage ou de courriels de membres de la Communauté, de modérateurs ou d'employés d'eBay.

Ne partagez pas des informations manifestement fausses

La publication de contenu manifestement faux ou non fondé nuit aux autres membres et va à l'encontre de l'esprit de la communauté. Les erreurs mises à part, il peut s'agir, entre autres, de présenter une opinion ou une hypothèse comme un fait ou de diffuser des informations inexactes.

Ne publiez pas de contenu protégé par un droit d'auteur sans l'autorisation du détenteur de ce droit

Cela concerne notamment la publication d'images représentant des personnes sans l'autorisation de celles-ci. En savoir plus sur la façon dont eBay protège la propriété intellectuelle.

Ne discutez pas et ne commentez pas les actions de modération

Il n'est pas approprié d'essayer de remettre en ligne du contenu supprimé ou retiré par les administrateurs. De plus, les propos mettant en doute les actions de modération ou ciblant les modérateurs pour les actions effectuées dans de nouveaux fils de discussion ou des fils de discussion existants seront considérés comme une infraction. Il n'est pas approprié de discuter des membres suspendus de la communauté ou d'eBay.

Ne faites pas la promotion d'objets, d'annonces, de services ou de sites Web commerciaux, notamment les offres d'échange, les publications du type « Recherche », les pétitions ou les sollicitations

Les membres ne sont pas autorisés à dire aux autres d'arrêter de vendre sur eBay ou de quitter le site ni de solliciter leur participation à des activités ayant lieu en dehors du site d'eBay. Par exemple, il est interdit de nommer ou de publier des liens vers des sites, groupes ou forums en dehors d'eBay afin de solliciter une participation.

Les journalistes et représentants tiers doivent avoir la permission du service juridique d'eBay avant de publier du contenu ou d'envoyer des courriels aux membres dans le cadre de leurs fonctions

Cette règle permet aux membres de la Communauté eBay de vérifier s'ils s'adressent à une personne à titre professionnel ou à un autre membre.

N'encouragez pas les autres à enfreindre les règlements ou les Conditions d'utilisation d'eBay

Il est contraire à l'esprit de la communauté de suggérer aux autres membres de commettre un acte qui pourrait enfreindre les règlements d'eBay.

Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois en vigueur, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay pourrait agir conformément aux lois en vigueur et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être dans l’obligation légale de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter, la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.

La participation à la Communauté eBay est volontaire, et eBay se réserve le droit, à sa seule discrétion, de restreindre ou de suspendre l'accès ou les permissions d'un membre à la communauté.

eBay peut, en tout temps et à sa seule discrétion, modifier ce Règlement sur le contenu avec ou sans préavis.

En quoi consiste ce règlement?

 Permis dans certaines situations

• Nous interdisons l'utilisation d'un langage grossier ou vulgaire dans un espace public du site. Toutefois, le rédacteur d'une critique de produit dont le titre contient un terme grossier ou vulgaire (p. ex., un CD dont le titre contient un tel terme) peut utiliser ce terme, mais seulement pour mentionner le titre.

Non permis

Voici des exemples de contenu non autorisé dans les espaces réservés au contenu des membres (avis, guides, produits ou descriptions de produit créés par les membres et commentaires). Ces exemples présentent des conseils pour la publication de contenu sur notre site, mais ne doivent pas être considérés comme une liste exhaustive.

• La promotion ou publicité pour acheter, vendre ou échanger des produits ou services mis en vente ou annoncés en dehors d'une propriété d'eBay (eBay, Boutiques eBay, etc.).
• L'affichage de contenu ou de produits dans la mauvaise catégorie (catégorisation erronée).
• L'inclusion d'évaluations ou de commentaires portant sur d'autres utilisateurs.
• L'inclusion de contenu non autorisé protégé par une marque de commerce ou un droit d'auteur (par exemple, charger des photos ou du contenu que vous n'êtes pas autorisé à utiliser).
• L'utilisation d'images ou du texte d'un autre membre eBay sans avoir reçu au préalable l'autorisation expresse de ce dernier.
• L'utilisation de contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle sans l'autorisation expresse du détenteur de ce droit alors qu'elle est obligatoire. eBay recommande fortement à ses membres composant et publiant du contenu de se familiariser avec la façon dont elle protège la propriété intellectuelle. Pour en savoir plus, consultez notre Règlement sur la propriété intellectuelle et notre programme VeRO.
• La création ou la mise à jour de produits dans le catalogue d'une façon qui enfreint le Règlement sur les objets interdits ou faisant l'objet de restrictions, le Règlement sur l'encouragement à la violation de droits (par exemple, la création ou la vente de produits qui ne sont pas offerts par un fabricant ou une marque ou qui sont contrefaits) ou le Règlement sur la mise en vente d'eBay.
• Cela comprend tout crédit publicitaire, tels les liens, logos et noms d'entreprise utilisés dans le contenu publié.
• L'affichage de plus d'un contenu ou produit identique simultanément, dans le même contexte.
• Le fait d'encourager ou d'inciter d'autres membres à s'adonner à des activités illégales ou à enfreindre le règlement eBay, de publier et de promouvoir ces activités ou de les faciliter.
• La publication de contenu dans le mauvais forum.
• La publication d'avis qui ne se rapportent pas au produit.
• Le fait de permettre, encourager ou inciter d'autres membres à enfreindre les droits d'auteur, les marques commerciales ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
• La promotion de primes, de cadeaux promotionnels, de loteries et de récompenses de toutes sortes.
• L'utilisation de fonctions HTML et JavaScript interdites sur eBay. Consultez notre Règlement sur le JavaScript pour obtenir une liste complète.
• L'utilisation de mots-clés, de liens aléatoires, de titres, de textes ou d'autres contenus erronés non pertinents au sujet traité par le contenu en vue d'attirer l'attention des membres et de les orienter abusivement vers ce contenu. Pour en savoir plus sur l'utilisation inappropriée de mots-clés, consultez notre Règlement sur l'utilisation des fonctions de recherche et de navigation.
• La publication de propos ou d’images réservés aux adultes et, de manière générale, non destinés aux mineurs (individus âgés de moins de 18 ans). Consultez notre Règlement relatif à la catégorie Réservé aux adultes pour obtenir plus de précisions sur ce qui est permis dans les espaces publics du site.
• Les liens depuis le contenu publié sur eBay vers tout site Web de tiers, notamment ceux proposant l'achat, la vente ou l'échange de biens ou de services ne sont généralement pas autorisés.
• Les liens vers des objets, des services ou des contenus interdits sur eBay, ou vers des sites offrant de tels objets, services ou contenu.
• Se présenter faussement comme étant un employé eBay ou un autre membre eBay.
• La publication de contenu faisant la promotion ou encourageant la haine, la violence ou l'intolérance en fonction de la race ou la religion, ou de contenu faisant la promotion d'organisations favorables à de telles attitudes. Pour en savoir plus, consultez notre Règlement sur la violence, la discrimination et la haine raciale.
• L'utilisation de grossièretés ou de vulgarités dans les sections publiques du site.
• La publication des coordonnées d'un individu dans toutes les sections publiques d'eBay, notamment les courriels, numéros de téléphone, nom, adresse, etc.
• Tout usage abusif de la fonction de signalement d'infractions en vue de signaler, dans un but malveillant ou de façon frivole, un contenu comme étant non conforme au règlement d'eBay.
• La manipulation artificielle (à la hausse ou à la baisse) de tout contenu, notamment les évaluations et les avis.

Autres règles

• Pour pouvoir publier un commentaire, vous devez être inscrit sur eBay et actif.
• Nous pouvons utiliser votre nom d'utilisateur et votre photo de profil eBay, le cas échéant, pour indiquer aux autres utilisateurs que vous êtes la personne qui a publié le contenu.
• À notre entière discrétion, nous pouvons promouvoir, déclasser ou retirer tout contenu dans les espaces réservés au contenu des membres.
• Les utilisateurs qui créent des collections peuvent retirer les commentaires sur leur collection.
• Nous pouvons restreindre la quantité de contenu rédigé par les membres que vous publiez.
• Lorsqu'un utilisateur parle d'un particulier ou d'un produit, d'un service ou d'une marque de commerce d'une tierce partie dans du contenu rédigé par les membres, cela ne signifie pas qu'eBay approuve le particulier ou la tierce partie ou vice versa, ni que nous sommes affiliés.
• Vous reconnaissez que toutes vos publications sont publiques.
• Bien que nous puissions modérer et surveiller tout commentaire, nous ne saurions être tenus responsables des commentaires que vous ou une tierce partie avez publiés.

Pourquoi appliquer ce règlement?

eBay met à disposition de la Communauté des sections du site permettant de faciliter l'interaction des membres en leur donnant l'occasion d'exprimer leurs opinions personnelles et de partager des informations utiles. Lors de la publication du contenu, tout particulièrement lorsqu'il s'agit d'un commentaire ou de l'opinion d'un individu, il est important que les membres de la communauté se respectent en tant qu'êtres humains et se conforment aux normes de la société dans son ensemble. Le contenu incitant à la haine, aux gestes criminels, à la violence ou à la discrimination raciale (ou vantant des organismes qui prônent de tels principes) ou qui contient de tels propos n'a pas sa place dans la Communauté eBay et est par le fait même interdit. De plus, les publications qui violent des droits de propriété intellectuelle sont interdites.