Règlement sur les contrefaçons

Les contrefaçons sont des objets que les acheteurs croient authentiques, autorisés ou conformes, alors qu'ils ne le sont pas. Une utilisation abusive d'une marque de commerce (comme le nom ou le logo d'une marque), des droits d'auteur, des dessins protégés ou de la présentation commerciale visant à donner l'impression qu'un objet est autorisé ou créé par une marque en sont quelques exemples. Ces objets sont frauduleux et, par de fausses déclarations sur la composition, la pureté, l'origine, le grade, la sécurité ou la conformité réglementaire, peuvent être trompeurs quant à leur nature.

Les contrefaçons ne sont pas permises sur eBay. En voici quelques exemples :

• Une montre arborant une marque de commerce, mais qui n'a pas été fabriquée par son détenteur
• Un parfum arborant une marque de commerce, mais qui n'est ni produit ni emballé par son détenteur
• Un appareil ou un accessoire électronique (p. ex., un téléphone intelligent, des écouteurs, un chargeur ou un câble de recharge) vendu sous une marque de commerce sans autorisation
• Un logiciel présenté sous une marque de commerce, sans provenir de son détenteur
• Un chandail sur lequel figure, sans autorisation, le logo d'une équipe sportive
• Un lingot décrit comme « titrant 999 ‰ », mais plaqué ou exempt de photos précises et claires confirmant la pureté, le poids ou l'état
• Des produits comportant des marquages de conformité faux ou non valides (p. ex. CE, UKCA, UKNI, UL) ou ne contenant pas les coordonnées obligatoires de l'opérateur économique
• Des timbres-poste contrefaits ou faux ainsi que les outils pour les produire
• Des surcharges ou oblitérations falsifiées présentées comme authentiques

Exceptions propres à certaines catégories :

• Les timbres modifiés ou restaurés (p. ex. reperforés, regommés, restaurés, nettoyés) sont autorisés seulement s'ils sont accompagnés d'une divulgation claire et de photos du recto et du verso.
• Les contrefaçons de référence, les timbres oblitérés de complaisance ou les surplus sont autorisés s'ils sont clairement étiquetés et qu'ils ne sont pas présentés comme des timbres véritables ou rares.

Les copies non autorisées sont des copies d'œuvres protégées qui ont été réalisées ou partagées sans l'autorisation du titulaire des droits. Elles comprennent les reproductions sans licence de médias ou de documents imprimés.

Les copies non autorisées sont interdites sur eBay. Par exemple :

• Enregistrements illégaux de concerts, de films, de spectacles ou de jeux vidéo
• Musique, films ou logiciels gravés ou copiés
• Numérisations, reproductions ou réimpressions d'œuvres d'art
• Reproductions non autorisées de cartes à collectionner ou de timbres
• Clés USB ou cartes SD sur lesquelles des fichiers copiés ont été chargés
• Copies d'autographes, de certificats d'authenticité ou de lettres d'autorisation délivrés par des sources non acceptées

Les répliques non autorisées sont des objets frauduleux qui ne sont pas authentiques.

Les répliques non autorisées sont interdites sur eBay. Par exemple :

• Répliques non autorisées de pièces de monnaie ou de timbres
• Répliques non autorisées de billets de banque
• Répliques de lingots sans nom commercial, indication de qualité, ni informations sur la raffinerie
• Répliques de lingots plaqués lamellés sans marque

Exceptions propres à certaines catégories :

• Les répliques de billets de banque sont autorisées uniquement si :
  • elles sont imprimées sur un côté et redimensionnées à moins de 75 % ou à plus de 150 % de l'original,
  • le mot « réplique » figure dans le titre et la description,
  • les photos montrent clairement l'objet réel.
• Les annonces de lingots doivent préciser l'étblissement de fabrication ou le nom du raffineur, le poids et la qualité, et contenir des photos nettes (recto verso et carte ou certificat d'authenticité, s'il y a lieu).
• Les répliques de timbres doivent porter une marque permanente (p. ex. « REPRODUCTION ») et le titre, la description et les photos doivent préciser qu'il s'agit d'une réplique.

« Dupe » est un mot d'argot souvent utilisé pour désigner les contrefaçons. Si le mot « dupe » en tant que tel est autorisé, il ne doit pas être utilisé dans les annonces d'une manière qui pourrait faire croire aux acheteurs qu'un bien est authentique et qu'il provient d'une marque ou qu'il y est lié.

Les dupes qui enfreignent des droits sont interdits sur eBay. En voici quelques exemples :

• Les annonces utilisant les termes « dupe » ou « inspiré par [marque] » ainsi que des logos, des marques de commerce ou des dessins protégés pour laisser entendre que l'objet est associé à une marque

Non. Mettez un objet en vente uniquement si vous êtes certain qu'il est authentique. Si vous ne pouvez en confirmer l'authenticité, ne le mettez pas en vente.

Conservez des documents clairs, comme les factures de la marque ou des distributeurs autorisés, les numéros de série, les rapports de gradation, ou les certificats ou cartes d'authenticité acceptés.

Les répliques de pièces de monnaie sont interdites. Les répliques de billets de banque sont autorisées seulement si :

• elles sont imprimées sur un côté et redimensionnées à moins de 75 % ou à plus de 150 % de l'original,
• le mot « réplique » figure dans le titre et la description,
• les photos montrent l'objet réel.

Nous examinerons le signalement et pourrions vous demander une preuve d'authenticité. Si l'objet semble être une contrefaçon, il doit être éliminé et ne peut être revendu. Le non-respect de ce règlement peut entraîner des restrictions ou une suspension.