Articles recommandés

    Votre recherche n'a généré aucun résultat. Veuillez réessayer.
    Pour vous aider à trouver ce que vous recherchez :
    • Essayez d'utiliser différents termes de recherche
    • Utilisez des termes de recherche plus généraux
    • N'oubliez pas de vérifier l'orthographe

    Parcourir les articles d'aide

      Temps de lecture : 1 min

      Règlement sur la vente d'alcool

      La vente de boissons alcoolisées n'est pas autorisée. Les contenants d'alcool de collection doivent respecter nos directives.

      En quoi consiste le règlement?   

      • Les boissons alcoolisées ne sont pas autorisées
      • Les contenants d'alcool de collection peuvent être vendus, mais ils doivent être vides

      Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois en vigueur, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay pourrait agir conformément aux lois en vigueur et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être dans l’obligation légale de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter, la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.

      Pourquoi appliquer ce règlement?

      Ce règlement vous aide à respecter les importantes réglementations gouvernementales.

      Cet article vous a-t-il été utile?