Foire aux questions
Puis-je vendre l'autographe d'une personne célèbre dans le monde du sport?
Oui. Vous devez toutefois inclure un certificat d'authenticité dans votre annonce. Si l'autographe se trouve sur un objet (comme un chandail de sport ou une casquette), assurez-vous d'inclure des photos nettes de l'endroit où l'objet est autographié.
Pour en savoir plus, consultez notre Règlement sur les objets autographiés.
Puis-je vendre des t-shirts comportant des photos d'un groupe connu?
Si les t-shirts sont autorisés par le groupe, vous pouvez les vendre sur eBay. Toutefois, s'il ne s'agit pas d'objets officiels, vous ne pouvez pas les vendre sur notre site sans l'autorisation du groupe.
Consultez l'intégralité de notre règlement
Règlement sur l'utilisation d'effigies, de noms et de signatures : présentation
Il est interdit aux vendeurs de mettre en vente sur eBay un objet contenant le portrait (par exemple une photo), une image ressemblante (par exemple un dessin), le nom ou la signature d'une autre personne, sauf s'il s'agit d'un produit fabriqué par la personne en question ou dont elle a autorisé la vente.
Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois en vigueur, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay pourrait agir conformément aux lois en vigueur et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être dans l’obligation légale de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter, la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.
En quoi consiste ce règlement?
Permis
- Un t-shirt comportant la photo d'une vedette de cinéma dont la vente est autorisée par cette personne
Non permis
- Une chaîne porte-clés contenant une photo non autorisée d'une vedette du rock (même si le vendeur a pris la photo lors d'un concert)
- Une copie numérisée de l'original d'une photo de joueur de baseball et autographiée par celui-ci
- Un tapis de souris contenant une photo non autorisée d'une vedette de cinéma
- Un disque compact contenant des photos d'un chanteur, lesquelles proviennent de différentes sources Internet (même si un vendeur a obtenu la permission de télécharger les images ou photos, il n'a probablement pas le droit de les vendre)
- Un t-shirt non autorisé portant le nom d'une célébrité
Pourquoi appliquer ce règlement?
eBay exige de ses membres qu'ils respectent toutes les lois et tous les règlements gouvernementaux. Comme la vente d'objets contenant le portrait, une image ressemblante, le nom ou la signature d'une autre personne peut être interdite par la loi, les vendeurs ne peuvent mettre en vente ces objets sur eBay, sauf s'il s'agit d'un produit fabriqué par la personne en question ou dont elle a autorisé la vente. Ce règlement vise à prévenir l'achat par les membres d'objets contrefaits ou frauduleux, à protéger les détenteurs de droits de propriété intellectuelle contre toute contrefaçon, et à favoriser la création d'un environnement commercial sécuritaire.