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Règlement sur la violence, la discrimination et la haine raciale

Les annonces et les contenus qui encouragent ou glorifient la haine, à la violence ou à la discrimination ne sont pas permis.

Afin de gagner la confiance et le respect de notre communauté diversifiée de membres, nous n'autorisons pas les objets et les contenus qui incitent à la haine, à la violence, à la discrimination ou à l'intolérance en fonction des caractéristiques indiquées ci-dessous, ni les objets et contenus faisant la promotion d'organisations qui encouragent de tels comportements.

En quoi consiste le règlement?

Les annonces et les contenus qui encouragent, perpétuent ou glorifient la haine, la violence ou la discrimination, notamment pour des raisons de race, d'ethnie, de couleur, de religion, de handicap, d'origine nationale, de sexe, de genre et d'identité de genre ou d'orientation sexuelle, ne sont pas permis. Cela comprend notamment :

  • Les insultes et les injures en tous genres
  • Les objets liés à l'esclavage, notamment les reproductions, comme des étiquettes, des chaînes, des documents, des actes de vente, etc.
  • Les objets présentant des représentations racistes, antisémites ou autrement dégradantes, par exemple sous la forme de caricatures ou d'autres caractéristiques exagérées, notamment les figurines, les dessins animés, les articles ménagers, les publicités historiques et les poupées golliwog
  • Les objets discriminatoires de l'héritage culturel des Afro-Américains
  • Le drapeau de guerre des États confédérés et les objets connexes portant son image
  • Les objets historiques liés à l'Holocauste et le nazisme, notamment les reproductions
  • Tout objet à caractère antisémite ou arborant une croix gammée et datant d'après 1933
  • Les éléments considérés comme de la propagande nazie
  • Les annonces qui impliquent ou encouragent le soutien ou l'adhésion à une organisation terroriste, ou son financement

Les objets suivants peuvent être mis en vente :

  • Les médias tels que les photos historiques, les magazines, les livres et les œuvres d'art, si l'objet ne perpétue ni ne glorifie la violence, l'intolérance ou les stéréotypes raciaux
  • Les objets ayant un lien avec le Mouvement des droits civiques
  • Les timbres, lettres et enveloppes portant le cachet nazi
  • Les pièces de monnaie et billets de banque utilisés en Allemagne sous le gouvernement nazi, dont les transcriptions militaires
  • Les ensembles de modèles militaires de la Deuxième Guerre mondiale fidèles à l'histoire qui comprennent des symboles nazis
  • Les objets historiques et religieux qui arborent la croix gammée s'ils ont été fabriqués avant 1933 et n'ont pas de lien avec le nazisme

Lorsque vous proposez l'expédition vers d'autres pays, consultez d'abord notre Règlement sur les transactions internationales afin de vérifier que votre objet est autorisé.

Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois en vigueur, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay pourrait agir conformément aux lois en vigueur et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être dans l’obligation légale de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter, la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.

Pourquoi appliquer ce règlement?

Nous avons établi un règlement strict contre la haine et la discrimination afin de nous assurer que notre plateforme demeure un environnement sécuritaire, fiable et inclusif pour l'ensemble de notre communauté d'acheteurs et de vendeurs.

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